Déposée le 15 juillet 2002 par MICHELET JEAN-FRANÇOIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI RENNES),
la marque française « SUCULLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-34 du 23 août 2002.
Le déposant est MICHELET JEAN-FRANÇOIS domicilié(e) 1 RUE VAUBAN,56100 LORIENT - 56100 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MICHELET JEAN-FRANÇOIS domicilié(e) 1 RUE VAUBAN,56100 LORIENT - 56100 - France.
La marque SUCULLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3174321.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MICHELET JEAN-FRANÇOIS - 1 RUE VAUBAN,56100 LORIENT - 56100 - France
MICHELET JEAN-FRANÇOIS - 1 RUE VAUBAN,56100 LORIENT - 56100 - France
Inscription le 27 mai 2003 - Rejet partiel n°371532 - Publication au BOPI 2003-05-27
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-26
Publication - Publication le 23 août 2002 au BOPI 2002-34
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles - Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; glace à rafraîchir. - Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits. Sirops et autres préparations pour faire des boissons. - Communications (transmission) par terminaux d'ordinateurs
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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